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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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MONTALCOUR, une nouvelle idée des Côtes du Rhône
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTALCOUR, une nouvelle idée des Côtes du Rhône
CASTEL FRERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3274077
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2014
MONTALCOUR, une nouvelle idée des Côtes du Rhône de CASTEL FRERES

Présentation de la marque MONTALCOUR, une nouvelle idée des Côtes du Rhône

Déposée le 9 février 2004 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTALCOUR, une nouvelle idée des Côtes du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33295 BLANQUEFORT CEDEX - 33295 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque MONTALCOUR, une nouvelle idée des Côtes du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTALCOUR, une nouvelle idée des Côtes du Rhône est expirée depuis le 9 février 2014.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société anonyme - 24, rue Georges Guynemer,33295 BLANQUEFORT CEDEX - 33295 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vins d'appelation Côtes du Rhône.