Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MONCEY
Numéro de dépôt :
3907971
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque MONCEY
Déposée le 26 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONCEY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637416 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04