Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONCEY
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3907971
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MONCEY de CASTEL FRERES

Présentation de la marque MONCEY

Déposée le 26 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONCEY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637416 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Vins.