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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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MICHEL DE BATAILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICHEL DE BATAILLE
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1597268
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030
MICHEL DE BATAILLE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque MICHEL DE BATAILLE

Déposée le 14 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL DE BATAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France.

La marque MICHEL DE BATAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICHEL DE BATAILLE arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174696 - Publication au BOPI 2000-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440507 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750540 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

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