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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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MERLOT RESERVE MAISON NICOLAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERLOT RESERVE MAISON NICOLAS
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94540140
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014

Présentation de la marque MERLOT RESERVE MAISON NICOLAS

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERLOT RESERVE MAISON NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2269455) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2269455) - 75003 - France.

La marque MERLOT RESERVE MAISON NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERLOT RESERVE MAISON NICOLAS est expirée depuis le 13 octobre 2014.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2269455) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2269455) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2004 n°2269455 - Publication au BOPI 2004-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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