MARQUIS DE LA CHEVILLERIE
Présentation de la marque MARQUIS DE LA CHEVILLERIE
Déposée le 30 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « MARQUIS DE LA CHEVILLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUIS DE LA CHEVILLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE LA CHEVILLERIE est expirée depuis le 30 décembre 2023.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254206 - Publication au BOPI 2003-12-12
Renouvellement sans limitation n°2027444 - Publication au BOPI 1994-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41
Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2013 n°2545739 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09