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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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MARQUIS D'AUSTERAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'AUSTERAN
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1654234
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021

Présentation de la marque MARQUIS D'AUSTERAN

Déposée le 5 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS D'AUSTERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque MARQUIS D'AUSTERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS D'AUSTERAN est expirée depuis le 5 avril 2021.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197074 - Publication au BOPI 2001-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151523 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181904 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181903 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181905 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 27 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323157 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 5 juillet 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°326313 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 3 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°326193 - Publication au BOPI 2001-07-03

Inscription le 6 août 2001 - Changement de dénomination n°327950 - Publication au BOPI 2001-08-06

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468409 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

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