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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CASTEL FRERES, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4203269
Date de dépôt :
13/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2025
Marque figurative de CASTEL FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203269.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 août 2025.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes ; verres à boire ; carafes ; tire-bouchons.

Bières ; boissons sans alcool à savoir boissons à base de vin désalcoolisé ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons sans alcool obtenues par désalcoolisation du vin et boissons sans alcool aromatisées à base de vin déalcoolisé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Vins.

Services de vente au détail ou en gros d'ustensiles et récipients pour la cuisine, de verrerie, de porcelaine et faïence, de verres à boire, de carafes, de tire-bouchons, de boissons alcooliques et non alcooliques ; présentation de boissons alcooliques et non alcooliques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de boissons alcooliques et non alcooliques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques et non alcooliques ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales au sein d'un réseau de boutiques.

Organisation de voyage dans le domaine de l'oenotourisme ; préparation d'excursions touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; organisation de visites touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; réservation de circuits touristiques par le biais d'agences dans le domaine de l'oenotourisme ; informations touristiques en matière de voyages dans le domaine de l'oenotourisme ; services d'informations en matière de voyages touristiques, par le biais d'Internet dans le domaine de l'oenotourisme ; location de chambres d'hôtes.

Cafés ; restaurants ; débits de boissons ; bars ; location de salles pour réception ; réservation de logements temporaires (chambres d'hôtes) ; information en matière d'oenologie ; conseils en oenologie ; services de dégustation de boissons (services de bars).