Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965545.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTEL FRERES, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Bières, eaux minérales et gazeuses, sodas, boissons gazeuses (boissons rafraîchissantes) ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, essences pour la préparation de boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, cidres sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus de fruits, jus de légumes, nectars de fruits sans alcool, limonades, boissons non alcooliques à base de miel, sirops ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de vins et spiritueux ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers de boissons alcooliques et boissons non alcooliques à savoir, vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, bières, préparations pour faire des boissons, eaux minérales et gazeuses, sodas, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, jus de fruits, jus de légumes (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes [pour des tiers] de boissons alcooliques et boissons non alcooliques à savoir, vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, bières, préparations pour faire des boissons, eaux minérales et gazeuses, sodas, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, jus de fruits, jus de légumes ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de boissons alcooliques et boissons non alcooliques à savoir, vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, bières, préparations pour faire des boissons, eaux minérales et gazeuses, sodas, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, jus de fruits, jus de légumes ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de biens et de services pour d'autres entreprises) de boissons alcooliques et boissons non alcooliques à savoir, vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, bières, préparations pour faire des boissons, eaux minérales et gazeuses, sodas, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, jus de fruits, jus de légumes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
