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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566359
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2009
Marque figurative de CASTEL FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2159588) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2159588) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566359.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2009.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2159588) - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2159588) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159588 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302684 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 26 juin 2000 - Changement de dénomination n°302683 - Publication au BOPI 2000-06-26

Spiritueux et liqueurs