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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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MARCEL SAUTEJEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARCEL SAUTEJEAU
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1506462
Date de dépôt :
30/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2028

Présentation de la marque MARCEL SAUTEJEAU

Déposée le 30 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCEL SAUTEJEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque MARCEL SAUTEJEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARCEL SAUTEJEAU arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2128327 - Publication au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2390036 - Publication au BOPI 2008-11-17

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700391 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12

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