MALESAN EXCELLENCE
Présentation de la marque MALESAN EXCELLENCE
Déposée le 26 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALESAN EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MALESAN EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALESAN EXCELLENCE est expirée depuis le 26 septembre 2022.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496556 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11