Marque expirée - Marque en non vigueur

MALESAN
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1323649
Date de dépôt :
18/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2015
MALESAN de CASTEL FRERES

Présentation de la marque MALESAN

Déposée le 18 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALESAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2310848) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2310848) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALESAN est expirée depuis le 18 septembre 2015.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2310848) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2310848) - 75003 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Renouvellement sans limitation n°2049180 - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310848 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497886 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vins.