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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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MALESAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MALESAN
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1291627
Date de dépôt :
05/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2024

Présentation de la marque MALESAN

Déposée le 5 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALESAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque MALESAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MALESAN arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation n°2036972 - Publication au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2004 n°2271475 - Publication au BOPI 2004-09-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394992 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 2 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179192 - Publication au BOPI 1994-12-02

Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574392 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Vins, spiritueux, liqueurs et eaux-de-vie.