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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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LES VINS DE LA PLANETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE LA PLANETE
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99807161
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque LES VINS DE LA PLANETE

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS DE LA PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque LES VINS DE LA PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE LA PLANETE est expirée depuis le 4 août 2009.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Vins.