Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
LES TOUVIÈRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOUVIÈRES
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1208688
Date de dépôt :
08/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022

Présentation de la marque LES TOUVIÈRES

Déposée le 8 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOUVIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LES TOUVIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES TOUVIÈRES est expirée depuis le 8 juillet 2022.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2006980 - Publication au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2221008 - Publication au BOPI 2002-05-10

Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156065 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496614 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11

Vins.