Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3216984
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2013
LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D\'UN GRAND CEPAGE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE

Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 Blanquefort - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88 Bd de la Villette,75019 Paris - 75019 - France.

La marque LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE est expirée depuis le 20 mars 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 Blanquefort - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88 Bd de la Villette,75019 Paris - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

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