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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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LES DOMAINES DE VIRGINIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DE VIRGINIE
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99823820
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019

Présentation de la marque LES DOMAINES DE VIRGINIE

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMAINES DE VIRGINIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOMAINES DE VIRGINIE est expirée depuis le 10 novembre 2019.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 23 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398265 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398266 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414094 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - vins de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée - vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres - eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres.