LES DAVIÈRES
Présentation de la marque LES DAVIÈRES
Déposée le 27 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DAVIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DAVIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES DAVIÈRES arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2060022 - Publication au BOPI 1996-07
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303077 - Publication au BOPI 2005-12-15
Inscription le 18 octobre 2006 - Erratum;Transmission totale de propriété n°442749 - Publication au BOPI 2006-10-18
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603144 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26