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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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"LES CRENEAUX"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"LES CRENEAUX"
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97664451
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2027

Présentation de la marque "LES CRENEAUX"

Déposée le 17 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES CRENEAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque "LES CRENEAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "LES CRENEAUX" arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329947 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 25 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693316 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-25

Renouvellement sans limitation le 14 février 2017 n°2640484 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-14

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