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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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LES COMBES AUX LYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COMBES AUX LYS
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98744156
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
29/07/2028

Présentation de la marque LES COMBES AUX LYS

Déposée le 29 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES COMBES AUX LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque LES COMBES AUX LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COMBES AUX LYS arrivera à expiration en date du 29 juillet 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373845 - Publication au BOPI 2008-05-26

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689277 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-07-27

- bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) Vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.