LES CAVES DU SEIL
Présentation de la marque LES CAVES DU SEIL
Déposée le 5 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES CAVES DU SEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAVES DU SEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CAVES DU SEIL arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373829 - Publication au BOPI 2008-05-26
Renouvellement sans limitation n°2112389 - Publication au BOPI 1998-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679528 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20