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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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LES CAVES DU ROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAVES DU ROY
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1245995
Date de dépôt :
16/09/1983
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
01/08/2013

Présentation de la marque LES CAVES DU ROY

Déposée le 16 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LES CAVES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT,FRANCE (dossier no 2247327) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247327) - 75003 - France.

La marque LES CAVES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DU ROY est expirée depuis le 1 août 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT,FRANCE (dossier no 2247327) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247327) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2018368 - Publication au BOPI 1993-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247327 - Publication au BOPI 2003-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350101 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231341 - Publication au BOPI 1997-01-20

Vins, spiritueux et liqueurs.