Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
LES CAVES DU BUISSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAVES DU BUISSON
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3015147
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/03/2030

Présentation de la marque LES CAVES DU BUISSON

Déposée le 10 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES CAVES DU BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifir, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque LES CAVES DU BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DU BUISSON arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Société par actions simplifir, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°519804 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 2 février 2010 n°2429858 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742413 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).