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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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LES BUSCAILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BUSCAILLES
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98755433
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2028

Présentation de la marque LES BUSCAILLES

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BUSCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque LES BUSCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BUSCAILLES arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2384249 - Publication au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388591 - Publication au BOPI 2008-10-29

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696797 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).