Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 4 MEDINAS
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94551111
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2014

Présentation de la marque LES 4 MEDINAS

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 4 MEDINAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2271474) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2271474) - 75003 - France.

La marque LES 4 MEDINAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 4 MEDINAS est expirée depuis le 27 décembre 2014.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2271474) - 33290 - France - SIREN 459201875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2271474) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2004 n°2271474 - Publication au BOPI 2004-09-01

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394992 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)