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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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LE VIN COEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIN COEUR
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1313701
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
16/10/2024
LE VIN COEUR de CASTEL FRERES

Présentation de la marque LE VIN COEUR

Déposée le 16 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LE VIN COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque LE VIN COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE VIN COEUR est expirée depuis le 16 octobre 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2039050 - Publication au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2269500 - Publication au BOPI 2004-07-21

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233836 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2014 n°2570422 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-27

VINS.