LE TONNEAU D'OR
Présentation de la marque LE TONNEAU D'OR
Déposée le 30 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TONNEAU D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TONNEAU D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE TONNEAU D'OR est expirée depuis le 30 décembre 2022.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Renouvellement sans limitation n°2012614 - Publication au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229479 - Publication au BOPI 2002-10-11
Inscription - Transmission de propriété n°5723 - Publication au BOPI
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154992 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 1 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155614 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514253 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16