Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROUGE
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93489400
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
01/08/2013

Présentation de la marque LE ROUGE

Déposée le 20 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT,FRANCE (dossier no 2247328) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247328) - 75003 - France.

La marque LE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROUGE est expirée depuis le 1 août 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT,FRANCE (dossier no 2247328) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247328) - 75003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247328 - Publication au BOPI 2003-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373719 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373718 - Publication au BOPI 2003-07-08

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux