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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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LE JARDIN DE FRANCE CELLIER DU GRANGEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE FRANCE CELLIER DU GRANGEON
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1401943
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
26/03/2016
LE JARDIN DE FRANCE CELLIER DU GRANGEON de CASTEL FRERES

Présentation de la marque LE JARDIN DE FRANCE CELLIER DU GRANGEON

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE JARDIN DE FRANCE CELLIER DU GRANGEON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2304728) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2304728) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE JARDIN DE FRANCE CELLIER DU GRANGEON est expirée depuis le 26 mars 2016.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2304728) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2304728) - 75003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304728 - Publication au BOPI 2006-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation n°2066046 - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 26 juin 2007 - Erratum;Transmission totale de propriété n°456438 - Publication au BOPI 2007-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Liqueurs, spiritueux, sirops.