Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DON DE SADIRAC
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97692792
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2017

Présentation de la marque LE DON DE SADIRAC

Déposée le 25 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DON DE SADIRAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2344131) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2344131) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DON DE SADIRAC est expirée depuis le 25 août 2017.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24, Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2344131) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2344131) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344131 - Publication au BOPI 2007-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées), bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.