Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHOIX DU ROY
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1644072
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque LE CHOIX DU ROY

Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHOIX DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue G. Guynemer, 33295 BLANQUEFORT (dossier no 2190463) - France et immatriculée sous le numéro RCS B45 920 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL domicilié(e) (dossier no 2190463) - France.

La marque LE CHOIX DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHOIX DU ROY est expirée depuis le 8 février 2011.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24 rue G. Guynemer, 33295 BLANQUEFORT (dossier no 2190463) - France - SIREN B45920287


Maître Pierre WETZEL - (dossier no 2190463) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2190463 - Publication au BOPI 2001-01-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351674 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 août 2002 - Changement de dénomination n°351673 - Publication au BOPI 2002-08-20

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons; limonades