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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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LE CHOIX DU ROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHOIX DU ROY
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1597666
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2030

Présentation de la marque LE CHOIX DU ROY

Déposée le 18 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHOIX DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France.

La marque LE CHOIX DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHOIX DU ROY arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2173196 - Publication au BOPI 2000-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 24 avril 2001 - Changement de dénomination n°322803 - Publication au BOPI 2001-04-24

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 24 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322804 - Publication au BOPI 2001-04-24

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440502 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751899 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

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