LE CELLIER DU ROY
Présentation de la marque LE CELLIER DU ROY
Déposée le 23 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CELLIER DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CELLIER DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DU ROY est expirée depuis le 23 mai 2011.
Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27