LE CELLIER DU ROY
Présentation de la marque LE CELLIER DU ROY
Déposée le 23 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CELLIER DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CELLIER DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CELLIER DU ROY est expirée depuis le 23 mai 2021.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468413 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15