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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Castel Frères
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LA SOURCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SOURCE
Castel Frères Société anonyme

Numéro de dépôt :
92411805
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
13/03/2012

Présentation de la marque LA SOURCE

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Castel Frères domicilié(e) 24, rue G.Guynemer,33290 Blanquefort (dossier no 2214924) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2214924) - 75019 - France.

La marque LA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SOURCE est expirée depuis le 13 mars 2012.

Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


Castel Frères Société anonyme - 24, rue G.Guynemer,33290 Blanquefort (dossier no 2214924) - 33290 - France - SIREN 459202875


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2214924) - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214924 - Publication au BOPI 2002-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351055 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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