La Porte St André
Présentation de la marque La Porte St André
Déposée le 23 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Porte St André » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Porte St André a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Porte St André arrivera à expiration en date du 23 août 2030.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444319 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23
Renouvellement sans limitation le 13 août 2020 n°2756900 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-13