Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PELOTE
CASTEL FRERES

Numéro de dépôt :
4674069
Date de dépôt :
12/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2030
LA PELOTE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque LA PELOTE

Déposée par voie électronique le 12 août 2020 par CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PELOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Monsieur Romain VIGNEAU domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque LA PELOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PELOTE arrivera à expiration en date du 12 août 2030.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , REMILLONS , LE VIN CARRÉ , Jean Valestrel, né de la Provence , LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE


CASTEL FRERES - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


CASTEL FRERES, Monsieur Romain VIGNEAU - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et de jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins.