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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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LA PAPILLONETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PAPILLONETTE
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701146
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
15/06/2010
LA PAPILLONETTE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque LA PAPILLONETTE

Déposée le 15 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LA PAPILLONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2175406) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2175406) - France.

La marque LA PAPILLONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PAPILLONETTE est expirée depuis le 15 juin 2010.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2175406) - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2175406) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2175406 - Publication au BOPI 2000-06-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 24 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322804 - Publication au BOPI 2001-04-24

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 24 avril 2001 - Changement de dénomination n°322803 - Publication au BOPI 2001-04-24

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