Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
LA CROIX D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX D'OR
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1649427
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2021

Présentation de la marque LA CROIX D'OR

Déposée le 7 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CROIX D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX D'OR est expirée depuis le 7 mars 2021.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2193263 - Publication au BOPI 2001-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351674 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 20 août 2002 - Changement de dénomination n°351673 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464359 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Vin, spiritueux et liqueurs