LA CAVE DES CEPAGES
Présentation de la marque LA CAVE DES CEPAGES
Déposée le 15 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAVE DES CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CAVE DES CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CAVE DES CEPAGES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414098 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731858 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28