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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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L'OUSTAU DI SOLEÏ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OUSTAU DI SOLEÏ
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3059322
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2030

Présentation de la marque L'OUSTAU DI SOLEÏ

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OUSTAU DI SOLEÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France.

La marque L'OUSTAU DI SOLEÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OUSTAU DI SOLEÏ arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463038 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763191 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vie, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques.