Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ODALET
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4286409
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026
L\'ODALET de CASTEL FRERES

Présentation de la marque L'ODALET

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ODALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, SERVICE JURIDIQUE, M. Romain VIGNEAU domicilié(e) 1 RUE DES OLIVIERS - 94337 - THIAIS - France.

La marque L'ODALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ODALET arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, SERVICE JURIDIQUE, M. Romain VIGNEAU - 1 RUE DES OLIVIERS - 94337 - THIAIS - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.