L'ECHANSON DE CHAVAILLON
Présentation de la marque L'ECHANSON DE CHAVAILLON
Déposée le 19 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECHANSON DE CHAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ECHANSON DE CHAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ECHANSON DE CHAVAILLON est expirée depuis le 19 janvier 2014.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2026417 - Publication au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254710 - Publication au BOPI 2003-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166595 - Publication au BOPI 1993-12-20