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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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- JOLIS CEPAGES -
Marque renouvelée - Marque en vigueur

- JOLIS CEPAGES -
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1326286
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2025

Présentation de la marque - JOLIS CEPAGES -

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - JOLIS CEPAGES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque - JOLIS CEPAGES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - JOLIS CEPAGES - arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2042850 - Publication au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277886 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577519 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30

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