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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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HERITAGE DU RHONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERITAGE DU RHONE
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97687050
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027

Présentation de la marque HERITAGE DU RHONE

Déposée le 10 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque HERITAGE DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERITAGE DU RHONE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340779 - Publication au BOPI 2007-05-07

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655572 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées),bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Vins d'A. O. C. Côtes du Rhône

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.