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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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HEAVEN'S GATES-LES PORTES DU CIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEAVEN'S GATES-LES PORTES DU CIEL
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98748340
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2028

Présentation de la marque HEAVEN'S GATES-LES PORTES DU CIEL

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEAVEN'S GATES-LES PORTES DU CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque HEAVEN'S GATES-LES PORTES DU CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEAVEN'S GATES-LES PORTES DU CIEL arrivera à expiration en date du 2 septembre 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383459 - Publication au BOPI 2008-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693264 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).