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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3216982
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2013
H de CASTEL FRERES

Présentation de la marque H

Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 Blanquefort - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88 Bd de la villette,75019 Paris - 75019 - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 20 mars 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 Blanquefort - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88 Bd de la villette,75019 Paris - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières.)