GRAPP'ROYALE
Présentation de la marque GRAPP'ROYALE
Déposée le 7 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAPP'ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAPP'ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAPP'ROYALE est expirée depuis le 7 septembre 2020.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181074 - Publication au BOPI 2000-08-31
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201062 - Publication au BOPI 1996-05-14
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444304 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23