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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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GRAPILOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAPILOIRE
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1637908
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/03/2025

Présentation de la marque GRAPILOIRE

Déposée le 7 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRAPILOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque GRAPILOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAPILOIRE arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273276 - Publication au BOPI 2004-10-01

Renouvellement sans limitation n°2045084 - Publication au BOPI 1995-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582406 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Vins de Pays, Vins de Qualité produits dans une région déterminée (VQPRD). Tous ces vins étant en provenance de la région de la Loire