Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
GRAINS D'OC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAINS D'OC
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3010376
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2030

Présentation de la marque GRAINS D'OC

Déposée le 18 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque GRAINS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAINS D'OC arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°519804 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 2 février 2010 n°2429862 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739962 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

Vin de Pays d'oc.